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retour Kamloops (Colombie-Britannique)

Le Comité d’experts (le Comité) pour l’examen des processus d’évaluation environnementale (EE) s’est arrêté à Kamloops les 28 et 29 novembre 2016 afin de tenir des séances de consultation en personne, incluant des présentations au Comité pour le public et les Autochtones, un atelier public et une séance de dialogue ouvert avec les Autochtones.

Ce sommaire présente un résumé des commentaires et points de vue entendus à l’occasion de ces séances. Le but de ce sommaire est de présenter les perspectives des participants et non celles du Comité.

Le contenu du présent résumé est organisé selon les « thèmes proposés aux fins de discussion » du Comité, disponibles sur le site Web du Comité à l’adresse examenEE.ca.

Le Comité aimerait remercier toutes les personnes ayant participé d’avoir partagé leur expertise et leur expérience lors de ces séances.

Évaluation environnementale en contexte

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a été informé que les processus d’évaluation environnementale devraient être transparents, accessibles et globaux pour pouvoir évaluer les effets sur la santé, les effets sur les droits de la personne et le bien-être de la communauté. Les participants ont mentionné qu’une approche préventive devrait être appliquée au processus de prise de décisions en matière d’évaluation environnementale. Bon nombre de participants ont souligné le besoin d’avoir la possibilité, au début du processus de planification de projet, d’empêcher tout développement qui pourrait constituer un risque inacceptable pour l’environnement.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a été informé que l’une des limites principales des processus d’évaluation environnementale est l’impossibilité d’évaluer les effets potentiels d’un projet proposé sur les droits et titres des Autochtones. Le Comité a entendu que ces procédures ne comprennent pas les lois autochtones et le régime foncier, les histoires ainsi que les connaissances autochtones, et qu’elles ne tiennent pas compte de la participation des jeunes, des aînés et des familles.

Le Comité a également pris connaissance d’un modèle d’examen unique pour l’évaluation de projet, qui a été conçu par la Nation de Stk’emlupsemc te Secwecpemc (NSS). Il comprend une représentation autochtone et assure une prise en compte des lois, des perspectives culturelles, des connaissances et de l’histoire autochtones. Le modèle NSS a été employé pour le projet de la mine KGHM Ajax et a été fourni au Comité à titre d’exemple de collaboration entre la Colombie-Britannique, le Canada et la représentation autochtone.

PRINCIPALES CONSIDÉRATIONS AUTOCHTONES

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a été informé que la participation des Autochtones au processus peut mener à des modifications importantes en ce qui a trait à la conception du projet et au processus d’évaluation environnementale, notamment l’ajout de composantes valorisées à étudier. Il a également pris connaissance du fait que les gouvernements autochtones, des deux côtés des frontières provinciales, devraient participer aux projets susceptibles d’entraîner des répercussions transfrontalières.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a pris connaissance des recommandations selon lesquelles la prise de décisions et le partage des recettes en fonction du consentement doivent devenir une réalité dans le cadre du processus d’évaluation environnementale. De plus, on a indiqué au Comité que les processus d’évaluation environnementale ne sont pas adéquats pour ce qui est de la satisfaction des obligations de la Couronne et du respect des principes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA), y compris les principes du libre consentement préalablement en connaissance de cause.

En plus de la demande d’un consentement conforme aux principes de la DNUDPA, le Comité a été informé que les Premières Nations doivent exercer leurs compétences et leurs pouvoirs en ce qui a trait à leurs terres traditionnelles, déterminer si les terres et les ressources doivent être développées et dans quelle mesure, et que cette initiative n’est possible que si les communautés sont au courant de toutes les répercussions que peuvent entraîner les projets.

Le Comité a pris connaissance des recommandations concernant une nouvelle loi permettant la mise en œuvre des principes de la DNUDPA, ainsi que la reconnaissance des engagements du gouvernement du Canada en matière de relation de nation à nation, une relation fondée sur la reconnaissance des droits, le respect, la collaboration et le partenariat. Cette nouvelle loi comprendrait une prise de décisions conjointe à chaque étape de l’EE, de la mobilisation précoce à la surveillance après l’EE et le suivi.

Le Comité a également pris connaissance du besoin de respecter les connaissances traditionnelles autochtones et de les incorporer aux processus d’EE et à la prise de décisions. Le droit à l’autodétermination était associé au droit à mettre sur pied des structures de prise de décisions pour les Autochtones, structures qui respectent les connaissances traditionnelles autochtones, les lois autochtones et qui permettent de reconnaître l’histoire des transgressions de la colonie.

Le Comité a été informé de la déclaration à Sir Wilfrid Laurier, un document historique qui renferme la description des questions relatives aux terres et aux droits des Autochtones dans la mesure où elles ont touché les Premières Nations de la Colombie-Britannique, notamment les tribus de Secwepemc (Shuswap), de Nlakapamux (Couteau ou Thompson), et d’Okanagan. Plusieurs groupes ont mentionné qu’ils n’avaient jamais renoncé aux droits et aux titres ancestraux, ni aux compétences et aux pouvoirs pour prendre des décisions concernant les enjeux susceptibles d’avoir des répercussions sur les droits et les terres.

PLANIFICATION DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a pris connaissance du fait qu’une mobilisation précoce est essentielle et qu’une planification régionale ou stratégique devrait être effectuée préalablement aux investissements importants d’un projet proposé, soit par la communauté, le promoteur ou le gouvernement. Les évaluations régionales pourraient permettre d’améliorer la qualité et l’efficacité en matière de prise de décisions, particulièrement les décisions entraînant des effets cumulatifs. La planification précoce pourrait permettre de déterminer les zones où le développement est interdit, y compris les secteurs situés à proximité d’une communauté, et devrait comprendre l’analyse de solutions de rechange. Au cours d’une étape préalable à l’évaluation, les perspectives autochtones à l’égard de l’utilisation des terres et des changements au fil du temps devraient être intégrées à la conception et à la prise de décisions relatives au projet.

Le Comité a également été informé qu’une EE devrait être menée lorsque les principales autorisations fédérales sont requises pour un projet ou lorsqu’un projet est réalisé sur un territoire domanial. Or, une EE devrait être effectuée pour chaque lieu où un projet est en cours de réalisation, et une EE fédérale devrait être requise lorsqu’un projet entraîne des répercussions sur un secteur qui relève du gouvernement fédéral.

On a indiqué au Comité que l’EE devrait faire état de toutes les répercussions potentielles, notamment les répercussions sur les droits des Autochtones et issues de traités. Le Comité a pris connaissance du fait que la santé devrait constituer un aspect essentiel de l’EE et que les effets sur la santé de tous les humains devraient être évalués au cours de l’EE, pas seulement les effets sur la santé des Autochtones. Il a aussi pris connaissance du fait que les chevauchements en ce qui a trait à la fonction de l’écosystème, ainsi que la mesure dans laquelle les impacts sur l’eau, l’air et le sol sont susceptibles de toucher la santé de façon cumulative, devraient être pris en compte lors d’évaluations approfondies des effets sur la santé et sur les infrastructures et les ressources en matière de santé.

Les participants ont mentionné qu’une EE fédérale devrait être axée sur les questions qui n’ont pas été relevées lors du processus d’EE provinciale. Le Comité a entendu que les eaux transfrontalières devraient être prises en compte efficacement lors d’évaluations environnementales. Les participants ont indiqué que les répercussions sur l’environnement, la santé et l’utilisation des terres devraient également être étudiées de façon cumulative. Le Comité a aussi été informé du fait que les EE devraient comprendre un modèle de comptabilité analytique du coût complet, lequel tient compte des coûts sociaux, environnementaux et économiques, ainsi qu’une évaluation semblable des solutions de rechange.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a pris connaissance du besoin de mobiliser les collectivités autochtones de façon précoce, afin de comprendre les répercussions entraînées par les projets et influencer la conception du projet. Il a aussi été informé du fait que le processus actuel repose dans une trop grande mesure sur une vision occidentale du monde et qu’il ne tient pas compte des perspectives autochtones à l’égard des enjeux environnementaux et sociaux, ainsi que des répercussions économiques.

On a aussi mentionné au Comité le besoin de tenir compte de la santé humaine, y compris la santé émotionnelle, spirituelle et mentale, au cours des processus d’évaluation environnementale. Des groupes ont indiqué que la santé de la famille et de la collectivité est ancrée dans la santé de leur territoire traditionnel. De plus, le Comité a pris connaissance du fait que les principes économiques traditionnels sur le partage des richesses et l’évaluation des avantages nets ne tiennent pas compte de l’interdépendance de l’environnement.

RÉALISATION DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a été informé du besoin d’un processus clair, efficace et efficient, afin de traiter plus facilement des considérations et des préoccupations du public. Il a entendu que non seulement les échéances sont trop serrées pour qu’il y ait une mobilisation constructive, mais qu’elles doivent être précises afin que le processus soit efficace et sûr.

Il a également pris connaissance du fait que la réalisation d’une EE par l’Agence canadienne d’évaluation environnementale est un changement positif étant donné l’expertise de l’Agence et son expérience en matière de procédure d’EE.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a entendu que la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) devrait être abrogée. Des groupes ont voulu savoir pourquoi les municipalités ont le droit de parole à la table des décisions, mais les peuples autochtones, souvent les plus gravement touchés par les projets de ressources en raison de violations non justifiées des droits des Autochtones, n’ont pas de pouvoirs décisionnels.

DÉCISION ET SUIVI

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a été informé du fait que le processus d’EE devrait être fondé sur des données scientifiques précises, neutres, mises à l’essai et indépendantes. Il a pris connaissance que les collectivités doivent valider les données scientifiques lors de l’EE afin de s’assurer que l’information est exacte et non biaisée par son interprétation. Le concepteur devrait assumer le fardeau de la preuve selon lequel il ne devrait pas y avoir de risque.

Le Comité a pris connaissance du besoin d’utiliser les sciences citoyennes, lesquelles sont issues d’un travail de collaboration entre les citoyens et des universitaires, travail qui consiste en la collecte de données de référence locales concernant différents sujets, notamment les changements climatiques, la qualité de l’air, ainsi que la température de l’eau, dans le but d’améliorer les résultats des EE. On a également mentionné au Comité que les études de cas de projets semblables, d’entretiens auprès de la collectivité et de recherches d’opinion publique devraient être utilisées afin d’éclairer les décisions.

Il a aussi pris connaissance du fait que la transparence est essentielle tout au long du processus et que les événements tels que des réunions à huis clos entre les décideurs et les concepteurs sont le résultat d’un manque de confiance lors du processus. On a indiqué au Comité que toutes les données utilisées lors d’EE devraient être accessibles au public et ne devraient pas être protégées ou appartenir aux promoteurs. Les participants ont indiqué que toutes les décisions prises lors de l’EE, y compris la décision finale, devraient être fournies au public à l’aide d’une justification.

Le Comité a été informé qu’un test de solidité financière devrait être obligatoire et qu’il devrait également y avoir des obligations financières afin de s’assurer que la responsabilisation à l’égard du projet demeure celle du promoteur. Le Comité a pris connaissance du besoin d’une surveillance continue sur place, et ce, tout au long de la réalisation du projet. Il convient de restaurer la capacité pour que les agents d’exécution soient en mesure de faire la surveillance ainsi que les travaux liés à la conformité, et un comité de citoyens pourrait être mis sur pied en vue de l’EE et de la surveillance continue.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a été informé du besoin de la participation autochtone lors du suivi et de la surveillance des projets. Les participants ont également mentionné qu’il existe un conflit d’intérêts à l’égard de promoteurs qui effectuent leur propre surveillance et leur propre suivi. Ils ont ajouté que des amendes mandatées (équivalentes à celles imposées pour les dommages) devraient être imposées aux promoteurs/contrevenants.

PARTICIPATION DU PUBLIC

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a pris connaissance du besoin d’une participation concrète et continue de la part du public et du besoin de démontrer clairement dans quelle mesure les commentaires formulés par le public sont pris en compte lors de décisions liées à l’EE. Le Comité a également entendu que les gouvernements devraient être représentés en ce qui a trait à l’engagement communautaire et que la participation à l’échelle de la collectivité devrait être sollicitée. Les participants ont indiqué que pour les projets dont la mobilisation est précoce, la conception de ces projets est modifiée dans le but de répondre aux préoccupations soulevées.

Le Comité a été informé par bon nombre de participants que les peuples autochtones locaux ainsi que toutes les collectivités concernées devraient s’engager au début de la phase de planification et tout au long de l’examen. Le savoir communautaire peut permettre d’éclairer la détermination possible des zones interdites et des risques potentiels associés au projet, risques attribuables aux conditions environnementales locales. Cet engagement communautaire requiert du temps ainsi que des ressources afin d’en assurer l’efficacité.

Le Comité a pris connaissance du besoin de transparence des renseignements et de l’accessibilité à ceux-ci, et du fait que l’utilisation en ligne du registre des renseignements permet d’améliorer la transparence. Il a aussi pris connaissance du fait que la sensibilisation à l’égard du processus et à l’accessibilité aux renseignements sont importantes pour assurer une mobilisation significative. On a également indiqué que les mécanismes de participation multiple tels que la mise sur pied de groupes de travail technique ou de comités de citoyens pourraient être utilisés.

Par ailleurs, on a mentionné au Comité que l’on devrait offrir aux peuples autochtones l’occasion de participer à chaque étape du processus.

Coordination

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Le Comité a pris connaissance du fait qu’il est important de minimiser les dédoublements entre les instances lorsque les deux instances (fédérale/provinciale) sont présentes à la table. Les EE intergouvernementales devraient faire exception en ce qui a trait à la minimisation des retards et des dédoublements au cours du processus. Le Comité a été informé du fait que les rôles des gouvernements fédéral et provincial ne sont pas précis dans les EE conjointes. En effet, les collectivités se demandent à quel gouvernement elles devraient s’adresser pour faire part de leurs préoccupations. Le Comité a également pris connaissance du fait qu’il peut y avoir confusion si plusieurs entités gèrent le processus et que la substitution constitue un outil utile pour remédier à cette situation.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Le Comité a été informé du fait que les mesures législatives en matière d’EE devraient mettre en évidence le droit inhérent des peuples autochtones. Les participants ont fait valoir que les communautés autochtones devraient être sur un pied d’égalité avec le Canada, notamment avoir le droit à un financement des ressources visant l’élaboration de plans d’utilisation des terres détaillés et juridiquement contraignants pour leur territoire, des plans qui permettent d’éclairer un développement conforme aux lois, aux traditions et aux coutumes autochtones.

Annexe I

Séances publiques – Le 28 novembre 2016

Liste des présentateurs

  • Gina Morris, Kamloops Moms for Clean Air
  • Helen Newmarch, Aberdeen Neighbourhood Association
  • Paula Pick et Don Barz, Kamloops Area Preservation Association
  • Jill Calder, Kamloops Physicians for a Healthy Environment Society
  • Tony Brumell, Coalition to Protect East Kamloops
  • Michael Mehta, individu
  • Randy Sunderman, Peak Solutions Consulting Inc. et Aberdeen Neighbourhood Association, Ajax (sous-comité)
  • Nicola Banton, KGHM
  • Peter Barss, individu
  • Brad Armstrong, individu
  • Bill Hadgkiss, individu
  • Jill Weitz, Salmon Beyond Borders

Participants à l’atelier

  • Il y avait 19 participants.

Séances avec les Autochtones – Le 29 novembre 2016

Liste des présentateurs

  • Kelly Mortimer, Conseil tribal de la Nation de Shuswap
  • Chef Lee Spahan, Bande indienne de Cold Water
  • Chef par intérim Terry Deneault, Nation de Stk’emlupsemc te Secwepemc (NSS)
  • Chef Fred Seymour, Première Nation de Tk’emlups
  • Sunny Lebourdais, conseiller technique de NSS
  • Chef Patrick Harry, Première Nation de Canoe Creek, Première Nation de Stswecem’c Xgat’tem
  • Jay Johnson, négociateur principal, Alliance de la Nation d’Okanagan, Rosalie Yazzie, avocate-conseil, Lisa Wilson, gestionnaire, Ressources naturelles, Alliance de la Nation d’Okanagan
  • Chef Shane Gottfriedson, chef régional de l’Assemblée des Premières Nations (Kamloops)

Participants au dialogue ouvert

  • Il y avait deux participants.

Mémoires reçus à Kamloops

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Transcript - Indigenous Presentations, Nov 29 2016

Kamloops Transcript

January 12, 2017

Transcript - Public Presentations, Nov 28 2016

Kamloops Transcript

January 12, 2017

Supporting documentation for Don Barz, Kamloops Nov 28 2016

Don Barz

January 09, 2017

Supporting document for public presentation in Kamloops, Nov 28 2016

Randy Sunderman

December 29, 2016

Presentation "Review of the Canadian Environmental Assessment Act (“CEAA”)" for Kamloops, Nov 29 2016

Okanagan Nation Alliance

December 15, 2016

Presentation "SSN Assessment Process: Lessons from the Land" for Kamloops, Nov 29 2016

TK'EMLÚPS SECWEPEMCÚLECW

December 15, 2016

Presentation "B.C. Mining Projects in Transboundary Watersheds " for Kamloops, Nov 28 2016

Salmon Beyond Borders

December 15, 2016

Presentation "Environmental Impact Assessment In Canada: New Tools And Citizen Science Can Improve Results" for Kamloops, Nov 28 2016

Michael D. Mehta, Ph.D. of Thompson Rivers University

December 15, 2016

Speaking notes for presentation "Presentation to the Expert Panel Review of Environmental Assessment Processes" for Kamloops, Nov 28 2016

Brad Armstrong

December 15, 2016

Presentation "Health and human rights impact assessment (HIA, HRA) processes in Canada for major resource projects: Success or failure?" for Kamloops, Nov 28 2016

Peter Barss

December 15, 2016

Presentation "Presentation to Expert Panel" for Kamloops, Nov 28 2016

KGHM

December 15, 2016

Presentation "Federal Panel Review: Supporting Public Engagement" for Kamloops, Nov 28 2016

Randy Sunderman

December 15, 2016

Presentation "Presentation to CEAA Review Panel" for Kamloops, Nov 28 2016

Emma Hodgson and Adrienne Davidson,

December 15, 2016

Submission "Presentation to the Panel Review Federal Environmental Assessment Process" for Kamloops, Nov 28 2016

Kamloops Physicians for a Healthy Environment Society

December 15, 2016

Presentation "Presentation to the Panel Review Federal Environmental Assessment Process" for Kamloops, Nov 28 2016

Kamloops Physicians for a Healthy Environment Society

December 15, 2016

Submission "SUMMARY OF KAMLOOPS AREA PPRESERVATION ASSOCIATION (KAPA) PRESENTATION TO EXPERT PANEL" for Kamloops, Nov 28 2016

KAMLOOPS AREA PPRESERVATION ASSOCIATION

December 15, 2016

Presentation "PRESENTATION: IMPACT OF INDUSTRY NEXT TO COMMUNITY" for Kamloops, Nov 28 2016

Aberdeen Neighbourhood Association

December 15, 2016

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